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Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Raison sociale : Aix-Marseille Université
Enseigne : Cité de l’Innovation et des Savoirs Aix-Marseille (CISAM)
Statut juridique et capital social : Etablissement public national scientifique, culturel et professionnel
Nom du responsable : Yvon Berland, Président d’Aix-Marseille Université
Directeur de la publication : Yvon Berland, Président d’Aix-Marseille Université
Siège social : Jardin du Pharo – 58, bd Charles Livon -13284 Marseille Cedex 07
Téléphone : +33 (0)491 396 500
Email : dircom-contact@univ-amu.fr
TVA intra-communautaire : FR 84 130 015 332
Siret : 130 015 332 00013
Code APE/NAF : 8542 Z
Le site //www.cisam-innovation.com est la propriété d’Aix-Marseille Université

 

CONCEPTION ET MAINTENANCE DU SITE

Animage

SARL au capital de 41 000 €
RCS Marseille 434 927 323 00023
Code APE 6311Z
Siège social : « Le Verdi », rue Joseph Lafond – 13400 Aubagne
Web : //www.animage.fr

 

HÉBERGEMENT & CMS

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Le CMS utilisé est WordPress.

 

CONTENU EDITORIAL ET MISE A JOUR

Les informations mises à disposition sur le site n’ont qu’une valeur indicative. Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou mis à jour sans préavis. La responsabilité d’Aix-Marseille université ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur son site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. Les liens hypertextes de notre site Web pointent vers d’autres ressources sur le réseau Internet, pour autant, la responsabilité de l’université ne saurait être engagée au titre d’un site tiers atteint via notre site.

 

PROCÉDURE DE NOTIFICATION

L’utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d’en informer le responsable de la publication afin que celui-ci y mette fin.

 

MODIFICATION DE LA NOTICE LÉGALE

Aix-Marseille Université, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Ce site web comporte des informations nominatives concernant des personnels, des étudiants ou des partenaires d’Aix-Marseille Université. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés (article 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au Correspondant Informatique et Libertés de l’établissement.

 

POLITIQUE ACCESSIBILITÉ

L’accessibilité des sites web émanant d’institutions publiques est une obligation légale depuis la loi du 11 février 2005. Dans ce cadre, Aix-Marseille Université met en œuvre un certain nombre de dispositifs pour garantir aux personnes en situation de handicap qu’elles peuvent consulter les informations diffusées par l’établissement. Nous nous efforçons de respecter les règles d’accessibilité définies par le Référentiel général d’accessibilité pour les administrations. Si vous constatez un problème d’accessibilité sur ce site, nous vous invitons à le signaler en envoyant un courriel à l’adresse suivante : dircom-contact@univ-amu.fr